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Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge au Parlement de Provence. Par ...
 Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge au Parlement de Provence. Par le Sr Du V. Pr. Pr. audict ParlementNotice
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[Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
 [Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special.] Volumen II. sistens partem tertiam et quartamNotice
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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
 Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome secondNotice
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
 Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partieNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome quatrième, Contenant la discussion des titres ; Des successions ; Des donations et testamentsNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...
 Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'OrléansNotice
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Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns ...
 Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns sub finem tertiae partis subiecta est Continuatio eiusdem repetit[ionis] à verb[is] Cuius bona, ad finem vsque, auctore Stephano Ranchino, Jurium publico Professore in Academia Montispessulani. Omnia maiore quàm fieri potuit diligentia mendis et erroribus purgataNotice
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Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro ...
 Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro S. Reg. Cels. consiliarii justitiae, Discursus legales de commercio, in quibus fusissimè tractantur materiae concernentes Assecurationes. Naves, naula, et naulizationes. Jactus, avarias, sev contributiones. Praedas, et praedationes. Societates, et decoctiones. Accommendas, et implicitas. Cambia nundinaria, et maritima. Giratas literarum cambii, et chirographor. Et alia ad universam mercaturam pertinentia. Tractatus de avariis Quintini Weytsen in novam methodum ab auctore nostro ad faciliorem usum accommodatus : nec non tractatus ipsius, Il cambista istruito ; consulatus maris, cum ejusdem explicatione. Et elucubrationes, ac resolutiones ad statuta Januae de decretis, ad de successionibus ab intestato. Quibus omnibus in hac secunda editione à pluribus praeli mendis expurgata, accessere primae ditissimae additiones, et aliae plurimae additiones, et adnotationes ejusdem celeberrimi auctoris nunc primum editae. Una cum locupletissimis indicibus, et summariis denuo correctis, et ampliatis, argumenta, materias omnes discursuum de commercio, tractatus de avariis, cambistae instructi, consulatus maris, et elucubrationum, ac resolutionum ad statuta januae etc. continentibus. Tomus tertius [-quartus]Notice
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Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
 Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
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Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
 Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]Notice
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
 Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
 Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premierNotice
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome secondNotice
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Oeuvres posthumes de M. Pothier ; dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003127
  • Sujets :  Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Biens propres | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit civil – Personnes | France
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  De Bure (Paris)
  • Date : 1778
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.031-1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Édité par Pierre-Jean-Jacques-Guillaume Guyot, qui signe la dédicace imprimée en tête du tome I
  • Description :  Sig. [ ]4, b-d4, A-Qqqq4
  • Description :  Vignette au titre (incluant le portrait de l'auteur) gravé sur cuivre par C. Baquoy
  • langue : fra
 Oeuvres posthumes de M. Pothier ; dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome second, contenant les traités des successions ; des propres ; des donations testamentaires ; des donations entre-vifs ; des personnes et des choses.Notice
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
 Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au ParlementNotice
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Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
 Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
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Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
 Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Tome deuxième / par M. Frédéric Mourlon. - 7e éd., rev. et corr. suivie d'un formulaire complet du Code NapoléonNotice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144416
  • Sujets :  Droit romain – Réception | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Testaments | Droit civil – Substitution | Jus commune | Italie
  • Auteur :  Passaggieri, Rolandino (1234-1300)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-8,1
  • Description :  Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col
  • Description :  Sig. [ ], A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Lll8, Mmm10. Registre des signatures
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
 Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VIII. Pars INotice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144409
  • Sujets :  Droit romain – Réception | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Testaments | Droit civil – Tutelle et curatelle | Jus commune | Italie
  • Auteur :  Angleberme, Jean Pyrrhus d' (1470?-1521)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-8,2
  • Description :  Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Texte sur deux col
  • Description :  Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Eee8. Registre des signatures
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
 Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VIII. Pars IINotice
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